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CONDITIONS
GENERALES DE VENTE:
Formation du contrat:
Les commandes passées sur le serveur engagent
le client dès réception par notre
service client de la commande et de son règlement.
Livraison:
Mr Cordellier s'engage à mettre tout en œuvre
afin de livrer la commande en colis suivi par le
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courts( maxi :72H), et ce dès réception
du bon de commande. Les délais de livraison
indiqués sur le bon de commande ne sont donnés
qu'à titre indicatif et les retards éventuels
ne donnent pas le doit à l'acheteur d'annuler
la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer
des dommages et intérêts.
Toute réclamation pour non conformité
ou manquant du devra être transmise dans la
semaine qui suit la date de réception de
la commande.
Mr Cordellier est libérée
de son obligation de livraison pour tous cas fortuits
ou de force majeure. A titre indicatif, les grèves
totales ou partielles, les inondations, les incendies
sont des cas de force majeure.
Le transfert de propriété
des produits livrés ou à livrer est
suspendu jusqu'au paiement intégral du prix
par le client et ce sans incidence sur le transfert
des risques.
Prix:
Mr Cordellier pourra modifier ses tarifs à
tout moment.
Le client s'engage à payer le prix de vente
en vigueur au moment de sa saisie de la commande.
Le règlement de la commande est payable d'avance
en un versement lors de l'envoi à Mr Cordellier
du bon de commande.
Droit de rétractation:
En vertu de l'article L121-16 du Code de la consommation,
le client dispose d'un délai de sept jours
francs à compter de la livraison de sa commande
pour faire retour des produits à Mr Cordellier
pour échange ou remboursement, sans pénalités
à l'exception des frais de retour.
Protection des données
personnelles:
Toutes les données que vous nous confiez
le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En
vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative
à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
vous disposez auprès du service client de
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de modification, de rectification et de suppression
des données que vous nous avez communiquées.
Litiges:
Toute commande passée emporte l'adhésion
du client, et ce sans aucune restriction, aux Conditions
Générales de vente de Mr Cordellier.
Tout différend relatif à la vente
(prix, CGV, produit ...) sera soumis au droit français
devant le tribunal de commerce de Paris.
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